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Condition Général de vente
Préambule
Nos conditions générales de vente prévalent à toute autre disposition, sauf dérogation écrite exceptionnelle
et ponctuelle de notre part.
Toutes les prestation de service de la société sont destinés à des structure aquatique pour une activité professionnelle.
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toute les commandes passées sur le site internet : Fitbym2a.com
Fit by M2A se réserve le droit de modifier à tout moment les conditions générales de vente.
Prix
Fit by M2A se réserve le droit de ne pas publier les tarifications de leurs prestation.
Les prix sont communiqué par devis ou leur d'entretien avec le client.
Nous sommes soumis à la TVA de 20%
Prestation de service
Les caractéristiques et spécifications de nos prestations de service est confidentiel en fonction de chaque client. Elles sont conformes à la législation française en vigueur.
Les textes, illustrations, photos accompagnant la présentation des prestations sur le Site n’ont aucun caractère contractuel et de ce fait ne sauraient engager la responsabilité de Fit by M2A à quelque titre et de quelque façon que ce soit.
Modalités de règlement
Entreprise :
- Le paiement intégral de la prestation s'effectue à la conclusion de chaque mensualité.
Responsabilités :
Fit by M2A a souscrit une assurance avec .... une police d'assurance civile en vue de couvrir les dommages causés par un tiers du fait de son exploitation, comprenant les dommages corporels, matériel et immatériels consécutifs .
Loi informatique et liberté
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, le client dispose d'un droit d'accès, de rectification ou d'opposition aux données personnelles le concernant. Le client pourra demander par simple lettre que ses coordonnées soient radiées du fichier et/ou qu'elles ne soient pas communiquées à des tiers.